Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOIS DE RABOT
GAEC DE BEL AIR

Numéro de dépôt :
99770714
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU BOIS DE RABOT

Déposée le 19 janvier 1999 par GAEC DE BEL AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BOIS DE RABOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est GAEC DE BEL AIR, domicilié(e) 33790 PELLEGRUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU - France.

La marque CHATEAU BOIS DE RABOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOIS DE RABOT est expirée depuis le 19 janvier 2009.

GAEC DE BEL AIR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOIS DE RABOT , CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES , FOUQUET'S FRUITS , CHATEAU DE PUYPEZAT


GAEC DE BEL AIR - 33790 PELLEGRUE - France


UNION PRODIFFU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BOIS DE RABOT.